Article 1

Le règlement intérieur a pour objet les dispositions statuaires.

Ce règlement intérieur éventuellement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 2

Sont membres (licenciés ou non licenciés), à jour de leur cotisation annuelle.

-         Membres actifs                                   : 18 €

-         Commissaires de Piste                         : 18 €

-         Licence Compétition                           : 25 €

-         Licence Loisir                                     : 40 €

-         Carte annuelle entraînement                 : 40 €

-         Carte à la journée moto                       :   8 €

-         Carte à la journée quad                       :   8 €

Article 3

Lors du renouvellement du Comité Directeur et des Commissaires (élus pour 4 ans) ou lors du remplacement d’un ou plusieurs membres démissionnaires, seuls les membres à jour de leur cotisation participeront au vote.

Article 4

Pour les licenciés de moins de 16 ans, donnent pourvoir de vote à leur père, mère ou tuteur.

Article 5

Seul le Président et le trésorier ont le droit à la signature des chèques.

Article 6

Après délibération et adopté par le Comité d’Administration, donnant pouvoir à engager la responsabilité de l’association.

Le Président. Les Vice-Présidents.

Article 7

Les épouses et époux des membres du comité d’Administration de l’Association sont considérés comme membres actifs et sont exemptés de la cotisation annuelle.

Article 8

Ce règlement peut être modifié lors des réunions du Comité Directeur et approuvé par l’Assemblée Générale de l’Association.

                                                                       Fait à Pertuis, le 10  décembre 2006